Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLENIUM SANTE
REPAM SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3085249
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque MILLENIUM SANTE

Déposée le 26 février 2001 par la Société Anonyme (SA) REPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILLENIUM SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REPAM domicilié(e) 65 Boulevard Vivier Merle, 69482 LYON CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 653 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REPAM SANTE SA - France.

La marque MILLENIUM SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLENIUM SANTE est expirée depuis le 26 février 2011.

REPAM a également déposé les autres marques suivantes : SANTE PACIFIQUE , SERENITE SANTE , REPAM SANTE SOLUTION OBSEQUES , SOLUTION PREVOYANCE , SOLUTION FAMILLE , SOLUTION SANTE , SANTE DYNAMIQUE , REPAM L'ASSISTANCE EN PLUS , SOLUTION SANTE , SANTE CARAÏBES


REPAM SA (Société Anonyme) - 65 Boulevard Vivier Merle, 69482 LYON CEDEX 03 - France - SIREN 402653901


REPAM SANTE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Contrat d'assurance collectif à adhésion facultative Contrat d'assurance prévoyance collective de personnes à adhésion facultative.